Articles les plus récents
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Culture : Conservation des documents (papiers)
Publication du 15 octobre 2004, par Roland ( doc vie quotidienne )Un document doit être conservé le temps pendant lequel une demande de preuve peut être demandée ou le temps pendant lequel des poursuites peuvent être engagées pour non-paiement. Ce délai est très (…)
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cyclo 2004 : Vivons cachés...
Publication du 8 octobre 2004, par Roland ( cycliste (cyclotouriste) - RSNCT )Pour moi, le cyclotourisme, c’est le tourisme à vélo. Je sais que tous ceux qui se reconnaissent dans cette appelation ne se reconnaissent pas dans cette définition. Certains vont jusqu’à penser (…)
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À l’ombre de la loi 1901 : L’assemblée générale
Publication du 9 juillet 2004, par Roland ( doc. asso )Aucune disposition législative ou réglementaire n’impose la consultation périodique des membres pour une association de cyclotourisme même agréée.
Mais, la tenue d’une assemblée générale, outre (…) -
À l’ombre de la loi 1901 : Président, secrétaire et trésorier
Publication du 8 juillet 2004, par Roland ( doc. asso )Le président Il dirige l’administration de l’association (signature des contrats, représentation à l’égard des tiers, action en justice) Il présente le rapport moral à l’assemblée générale Il (…)
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À l’ombre de la loi 1901 : Les membres
Publication du 8 juillet 2004, par Roland ( doc. asso )On peut trouver les membres suivants (existence définie par les statuts) : membres fondateurs : ceux qui sont à l’origine de l’association officielle = lors de sa publication au journal officiel (…)
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À l’ombre de la loi 1901 : Structure associative
Publication du 8 juillet 2004, par Roland ( doc. asso )On trouve généralement l’organisation suivante :
– Assemblée générale
– Conseil d’administration
– Bureau
Mais, cette organisation qui s’est imposée avec le temps n’est pas du tout (…) -
À l’ombre de la loi 1901 : Groupement sportif
Publication du 8 juillet 2004, par Roland ( doc. asso )Décret 2002-488 du 09 Avril 2002
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À l’ombre de la loi 1901 : Juridiction et site Internet d’association
Publication du 8 juillet 2004, par Roland ( doc. asso )Site internet Déclaration à la CNIL
Le site Web de l’association devra être déclarée à la CNIL s’il collecte ou diffuse des données personnelles.
Publication de photographies
Toute personne (…) -
À l’ombre de la loi 1901 : Plan comptable des associations
Publication du 8 juillet 2004, par Roland ( doc. asso )Note du 17/01/2020 : le plan comptable de 1999 auquel fait référence cet article minimaliste est abrogé depuis le 31 décembre 2019.
Ce plan comptable n’est pas complet. Il ne reprend que les (…) -
À l’ombre de la loi 1901 : Durée de vie des documents dans une association
Publication du 8 juillet 2004, par Roland ( doc. asso )Pendant la durée de vie de l’association les statuts le règlement intérieur ; l’extrait du Journal Officiel dans lequel a été publié la déclaration de constitution. les récépissés de déclaration (…)
