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La loi 1901 (version 2023)

2023-10-30T14:57:00Z

Son vrai nom est "Loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d'association" mais tout le monde l'appelle la "loi 1901". Ce site avait déjà publié La loi 1901(version 1988) mais, comme toute loi, elle est amenée à être adaptée aux autres lois et aussi à notre société. Voici donc la version valide en cette fin d'année 2023.
Les articles 21bis et 21ter adaptent la loi aux départements d'outre-mer. Tous les articles abrogés sont repris en fin de page pour information. Le site (…)

- À l'ombre de la loi 1901 / bénévole, doc. asso

Quelle formation pour demain dans une association ?

Roland — 2021-10-26T19:41:16Z

La formation des personnes et pas seulement des cadres est une problématique de plus en plus centrale dans quasiment toutes les structures. De nombreuses questions en découlent : Le mouvement associatif va-t-il dans la bonne direction ? Quelles sont les compétences à privilégier ? Faut-il changer de cap ? Quelles compétences faut-il privilégier à l'acquisition ? Les machines vont-elles nous remplacer ? La formation hors la présence physique est-elle inévitable ? Peut-on se passer de la (…)

- Formation / enseignant, bénévole

FAQ 1901

Roland — 2021-05-31T13:03:00Z

Beaucoup de questions posées via le site ou par message privé sont fréquemment identiques (ou presque identiques). Cette page listera donc les questions posées et, en réponse, un lien vers l'article y répondant. Seules les questions avec un article du site sont répertoriées ici.
-* Un vérificateur aux comptes est-il obligatoire dans les petites associations ? Un vérificateur aux comptes est-il obligatoire dans les petites associations ? Prochainement... (question posée le 17/01/2024) Que (…)

- À l'ombre de la loi 1901 / bénévole

Contenu du rapport d'activité

Roland — 2021-05-31T13:02:00Z

Ce rapport devrait toujours être obligatoire. Avec le rapport financier, c'est probablement l'un des deux documents les plus importants à fournir pour l'AG.
C'est généralement le secrétaire qui rédige le rapport d'activités mais ce peut aussi être le président. Il peut d'ailleurs servir de rapport moral (et oui, ce dernier n'est pas obligatoire...!!!). Il est obligatoire si l'association touche une subvention publique (cas très fréquent).
Voici quelques éléments qu'ils devraient (…)

- À l'ombre de la loi 1901 / bénévole

Du projet associatif au plan de formation

Roland — 2020-05-29T20:58:00Z

Toute formation interne devrait s'inscrire dans un plan de formation mais un plan de formation ne se limite pas à la formation interne. Il est l'une des réponses pour mettre en œuvre le projet associatif auquel il est donc nécessairement associé et lié.

- Formation / enseignant, bénévole

ffct-codep41.org : projet de restructuration

Roland — 2019-02-24T10:34:54Z

Projet retenu par le comité directeur du codep41 du 21/02/2019
La structure du site a été réalisée peu à peu davantage en fonction de besoins perçus et à peine exprimés que dans une vision globale de la communication du site. Des rédacteurs qui publient eux-même leurs pages (dont ils sont l'auteur ou pas) apparaissent maintenant. La quasi totalité des pages jusqu'en 2018 étaient entièrement publiées par le maître de toile. De nouveaux besoins apparaissent donc. La page du site du comité (…)

- ffct-codep41.org => SUPPRIME / cycliste (cyclotouriste), Codep41, Loir-et-Cher (41), geek, SPIP, bénévole

Donner à une association en abandonnant le remboursement des frais kilométriques

Roland — 2019-01-15T12:29:27Z

Documentation Frais engagés par les bénévoles d'une association : quelle fiscalité ? (service-public.fr) Reçu au titre des dons à certains organismes d'intérêt général (service-public.fr) Dons et mécénat (Associathèque du Crédit-Mutuel) Téléchargement du cerfa 11580*03 (fichier pdf sur impots.gouv.fr) Option pour une réduction d'impôts (associations.gouv.fr - article de 2008) Les frais engagés par les bénévoles (associations.gouv.fr) Le guide du bénévolat

- À l'ombre de la loi 1901 / doc. asso, bénévole

Contenu possible d'un contrat de bénévolat

Roland — 2016-02-25T22:15:00Z

Un contrat de bénévolat a pour but de préciser les rapports entre un bénévole et l'association pour laquelle il œuvre. Il a essentiellement pour objectif de protéger le bénévole mais il permet aussi à l'association de mieux cerner ce qu'elle peut attendre du bénévole sans passer du côté employeur face à un salarié. Pour le bénévole, c'est davantage un contrat moral et pour l'association un outil de gestion.
Voici un exemple (ce n'est sans doute pas un modèle du genre et il est donc (…)

- À l'ombre de la loi 1901 / bénévole

Partenaire ou sponsor ?

Roland — 2010-11-07T17:49:00Z

Parrainage, sponsoring, mécénat, partenariat, subventionnement, ... des termes qui recouvrent des réalités très proches, fréquemment confondues. Comment les distinguer l'une de l'autre ? Tentative de réponse ...

- À l'ombre de la loi 1901 / doc. asso, bénévole

Ne plus être responsable

Roland — 2005-02-26T21:58:00Z

- Livre : Éclectisme / bénévole, bookperso, écrivain