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Accueil > Archives > 2015 > Juré : chronique au jour le jour...

Juré : chronique au jour le jour...

Mots clés : Juré, citoyen

lundi 16 mars 2015, par Roland


Je me suis documenté sur le web et j’ai bien aimé un témoignage rencontré au hasard de ma navigation et de mes recherches : "Vis ma vie de juré en cour d’assises". Auparavant, j’avais lu, entre autres lectures, "Etre juré à la Cour d’Assises : comment ça se passe en BD".

J’ai monté ces marches pour la première fois...

 Avant

  • 16 juin 2014 : un courrier de la mairie de ma commune m’apprend que j’ai été tiré au sort pour être juré d’assises. Je dois fournir rapidement (avant le 1er septembre), mes dates et lieu de naissance, ma filiation, ma profession, mon domicile et indiqué si j’ai déjà exercé la fonction de juré.
  • Le geek que je suis se renseigne sur la toile Internet sur ce nouveau rôle que j’aurais peut-être à jouer. Mes chances (ou malchances ?) sont minimes : 2 désignés par commune représente au total un nombre important pour le prochain tirage. Pas d’inquiétude donc.
  • Novembre 2014 : un courrier du tribunal de Blois m’informe que j’ai été tiré au sort pour figurer dans la liste des jurés titulaires pour 2015. Moi qui n’ai jamais de chance aux jeux de hasard, voilà que deux fois de suite, je suis tiré au sort. Mais, est-ce une chance ? Un courrier du tribunal me convoque pour la semaine du 2 au 13 mars 2015. Rendez-vous à 8h30 dans la salle des audiences.
  • Je consulte le petit livret sur le rôle du juré d’assises (livret livré avec le courrier ci-dessus). Je (re) visite avec beaucoup plus d’attention les sites Internet qui affichent des informations sur cette tâche qui m’attend.
  • 28 février 2015 : la presse quotidienne lcale (la PQR parle de la cession et présente les procés "NR > Coups de couteau, braquage et viols aux assises (NR du samedi 28 février 2015). J’ai lu avec attention.
  • Pendant cette cession, se tenit la journée de la femme (début mars). La NR (PQR) a publié un portrait de la procureure : NR > Dominique Puechmaille procureure de Blois
  •  

 Premier jour

  • 2 mars 2015 : "dans la gueule du loup..." Enfin, pas tout à fait puisque je ne suis ni à la place de l’accusé ni à celle de victime.
    • avec une heure et quart de route, je me lève vers 6h30, une heure devenue inhabituelle pour le retraité que je suis. Direction Blois.
    • 8h30 : les portes du palais s’ouvre et nous entrons. Pour moi, c’est une première : je n’avais jamais monté les marches de ce bâtiment.
      • Passage du portique de sécurité (type aéroport) : il va falloir s’y habituer.
      • Nous sommes installés sur les bancs du public dans la salle d’audience par un homme en robe noire : c’est le greffier.
      • Le greffier fait l’appel des jurés...
      • ... puis il vérifie nos identités (carte d’identité).
      • Présentation de la session : il y aura 4 procès pour cette cession avec un tirage au sort pour chacun d’eux. Nous pouvons visiter, cet après-midi, la prison si nous le souhaitons.
      • Entrée de la cour : il s’agit de la présidente de la session, de ses deux adjoints et de la procureure.
      • Révision de la liste des jurés : nous devons noms et prénoms devons approuver (exactitude et prononciation), notre date et lieu de naissance, notre profession, notre adresse de domicile principal.
      • Au cas par cas, examen des demandes de dispenses, d’excuses et des absences.
      • Délibération de la cour (qui se retire donc) pour statuer sur les dispenses et les excuses.
      • Retour de la cour qui, me semble-t-il, accepte toutes les dispenses demandées ainsi que les excuses. Nous restons 24 titulaires, ce qui suffit amplement, apprend-on, pour le tirage au sort de chaque procès. Les suppléants sont informés qu’ils peuvent rester chez eux mais doivent pourvoir se rendre au tribunal en moins d’une demie-heure jeudi matin 5, lundi matin 9 et jeudi matin 12 au cas, improbables, où nous ne serions pas au moins 20 pour le tirage au sort.
      • La séance est levée.
      • Présentation d’un film sur notre futur rôle de juré.
      • Échanges avec la présidente et la procureure. Il est fortement conseillé de prendre des notes et, si nous sommes tirés comme jurés supplémentaires de quoi nous occuper pendant le délibéré au cours duquel, nous serons isolés, sans contact avec l’extérieur.
    • 12:00 pause pour le repas (chacun se débrouille).
    • 13:30 retour au palais, passage du portique et entrée dans la salle d’audience.
    • 13:45 présentation de l’après-midi et organisation pour la visite de la prison. Je ferai partie du premier groupe.
  • La PQR présente les assises :

 Premier procès : reporté

    • 14:00 premier procès => "coups de couteau"
      • arrivée des avocats
      • entrée de la cour puis de l’accusé
      • tirage au sort des jurés et installation (pas de révocation mais c’est probablement dû au fait que le procès va être renvoyé. Nous le savons déjà).
      • présentation de la requête de l’avocat de la défense pour le report.
      • décision du report à la cession de juin
      • fin du procès

 Visite de la prison

    • 14h35 : le premier groupe dont je fais partie part visiter la prison. Le deuxième groupe y sera vers 16h30.
    • 17h00 fin de la visite. Retour à la maison.

 Deuxième procès

  • Jeudi 5 mars - 8h30 rendez-vous au tribunal pour le 2ème procès et donc un nouveau tirage au sort => "viols commis sur deux fillettes par un homme ayant autorité sur les victimes"
  • Je ne suis pas tiré au sort => je ne reste pas pour assister au déroulement et je rentre chez moi. Je craignais beaucoup d’être tiré au sort peut-être parce que cela aurait été le prmier procès auquel j’aurais assisté mais sans doute surtout parce que les victimes étaient deux petites filles (à l’époque des faits) et que j’ai bien du mal à comprendre de tels comportements (peut-être que ma profession m’a trop sensibilisé ; j’étais instituteur).
  • Je suis donc plutôt content de ne pas avoir été retenu mais je continue à stresser même après avoir quitté la salle d’audience et le tribunal. Pour me détendre, je vais prendre un café avant de reprendre la route.
  • le procès dans la PQR :

 Troisième procès

  • Lundi 9 mars - 8h30 rendez-vous au tribunal pour le 3ème procès et donc un nouveau tirage au sort => "quatre jeunes garçons (mineurs au moment des faits) impliqués dans l’attaque d’un bar à Suèvres"
  • Je ne suis pas tiré au sort et je rentre donc chez moi.
  • C’est un procès à huis clos vu l’âge de trois des accusés au moment des faits et la PQR ne peut donc guère abordé ce sujet : NR > SUÈVRES Les jeunes braqueurs du bar-tabac condamnés

 Quatrième procès

 Après

  • Pour moi et pour quelques autres jurés, je pense que la cession s’est terminée par le dépôt du mémoire (la liste) de nos frais à l’accueil du tribunal et par les échanges oraux que nous avons eu avant de quitter le tribunal de grande instance pour la dernière fois sans doute.
  • Et après ? : Il sera sans doute difficile d’oublier mais il faudra faire comme...
  • La réalisation de cette chronique va sans doute m’aider à franchir cette étape : reléguer ces quinze jours dans les archives de ma mémoire.
  • Une semaine après, je suis toujours l’actualité des assises et je lis d’autres témoignages de jurés :
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