Technologie de l'information et de la communication
Quelques informations utiles pour rendre service aux bénévoles qui donnent de leur temps pour gérer les petites associations de type loi 1901.
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Lorand

Site personnel de Roland Bouat. Pour les curieux : Lorand est un anagramme de Roland.

Liste de liens

Gérer une association

Mots clés : doc. asso

dimanche 26 novembre 2017 , par Roland


Gérer une petite association (moins de 50 000 € de budget annuel) n’est pas toujours chose facile. Voici quelques liens pour aider les dirigeants à faire de leur mieux.


Cliquer sur la puce orange (triangle) pour dérouler le contenu du paragraphe.

Associations omnisports

Malheureusement, peu de liens au contenu accessible sur ce thème...

Les dirigeants

Comité directeur ou conseil d’administration, bureau...

Commencer par consulter les statuts de l’association et son règlement intérieur.

 Responsabilité des dirigeants

Et donc, pas seulement du président !

Les principes généraux du droit s’appliquant aux mandats se trouvent dans le Code Civil aux articles 1984 à 2010.

 Assurances

Voir le chapitre "Responsabilités des dirigeants ci-dessus.


 Modification d’une association (e-modification)

Service accessible avec un compte service-public.fr, permettant de :

- déclarer les modifications de statuts et les changements intervenus dans l’administration d’une association ;

- et de demander la publication au Journal officiel des associations et fondations d’entreprise (JOAFE) de certaines de ces modifications.

Attention : ce service ne concerne pas l’Alsace-Moselle.

e-modification


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