Gérer une association

• loi 1901 : le texte original
• Loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d’association Version consolidée au 13 décembre 2016 - Télécharger le fichier pdf directement
• Création d’une association loi 1901 : 10 erreurs à ne pas commettre 08/12/2016
• Créer une association loi 1901
• La réglementation de l’association loi 1901

• Le kit gratuit pour votre association
• Déclaration en ligne

Malheureusement, peu de liens au contenu accessible sur ce thème...

• Le Club omnisports
• Club omnisports (Wikipedia)

Commencer par consulter les statuts de l’association et son règlement intérieur.

• Assemblée générale d’une association loi 1901 : comment la convoquer ?
• Qu’est-ce qu’une assemblée générale extraordinaire ? 23/09/2016
• Organiser une assemblée générale ordinaire
• Les organes classiques : l’assemblée générale
• Les assemblées générales de l’association
• Assemblée générale d’une association : convocation et vote

 Le siège social

• Où peut-on domicilier son association 1901 ?
• Une mairie peut-elle être le siège social d’une association ?

 Quelques exemples de statuts

• Un exemple de statuts commentés et aide rédactionnelle (format Word .doc)
• Modèle de statuts (FFCT) pour un club de cyclotourisme
• Ligue de l’Orléanais des cyclotouristes (FFCT)
• Comité départemental de Loir-et-Cher de cyclotourisme (FFCT)
• Petite association sportive : Nouan-Rando

 Quelques exemples de règlement intérieur

• Le Reglement Interieur pour compléter des statuts lacunaires 14/11/2006
• Un exemple de règlement intérieur (RI)
• Ligue de l’Orléanais des cyclotouristes (FFCT)
• Comité départemental de Loir-et-Cher de cyclotourisme (FFCT)
• Petite association sportive : Nouan-Rando
• Petite association sportive : l’école de cyclotourisme de Nouan-Rando

• Le fichier des adhérents : droits et obligations
• Comment enregistrer les adhésions dans votre association loi 1901 ?
• Pratique sportive et certificat médical valable 3 ans
• Six bons moyens pour développer vos adhésions

• Recruter et animer les bénévoles dans votre association loi 1901

Comité directeur ou conseil d’administration, bureau...

Commencer par consulter les statuts de l’association et son règlement intérieur.

• Déclaration des personnes chargées de l’administration d’une association - formulaire 13971*01
• Les dirigeants d’une association - Le Conseil d’Administration
• Quelles associations loi 1901 ont besoin d’un Conseil d’administration ? 26/09/2016
• 5 précautions pour les dirigeants bénévoles nouvellement élus 13/10/2016
• Fonctionnement des instances dirigeantes d’une association

 Responsabilité des dirigeants

Et donc, pas seulement du président !

Les principes généraux du droit s’appliquant aux mandats se trouvent dans le Code Civil aux articles 1984 à 2010.

• La responsabilité civile et financière des dirigeants oct 2010
• La responsabilité pénale des dirigeants d’une association oct 2010

 Assurances

Voir le chapitre "Responsabilités des dirigeants ci-dessus.

• Responsabilité des pratiquants d’un sport en cas d’accident
•  

 la comptabilité

• La comptabilité associative
• Nécessités comptables
• La valorisation comptable du bénévolat
• Bilan, compte de résultat, budget : quelques tuyaux pour parler "comptable" comme un pro 20/09/2016
• Comment obtenir les comptes d’une association loi 1901 ? 11/10/2008
• Comment (bien) rembourser leurs frais aux bénévoles ? 05/12/2016
• La comptabilité de votre association : résultat de l’exercice, report à nouveau et réserves 29/11/2016
• Le suivi du compte bancaire, premier devoir du trésorier d’association 10/11/2010
• Quelques erreurs des banques à propos des associations loi 1901

 Publication des comptes et archivage

• Le droit au compte bancaire
• Classement et archivage des documents comptables de l’association loi 1901

 Financement et subventions

• Le formulaire unique de demande de subvention 2017 est arrivé
• eSubvention
• Décret n° 2016-1971 du 28 décembre 2016 précisant les caractéristiques du formulaire unique de demande de subvention des associations (Journal Officiel du 30 décembre 2016)
• Associations de proximité : comment séduire votre mairie ?
• Associations loi 1901 : comment gérer votre Mairie ?

 Fiscalité et impôts

• [Reçus fiscaux] pour renonciation à remboursement de remboursement de frais de déplacement par exemple (cas le plus fréquent).
• Associations 1901 et impôts : ce qu’il faut savoir

• L’organisation de manifestations sportives sur la voie publique
• L’organisation de voyages et de séjours exceptionnels
• Organiser une manifestation associative

• Le kit gratuit pour créer et administrer votre association
• Fonctionnement et organisation
• Compétence vs. appétence ou comment organiser la ressource bénévole 11/10/2016
• Quelques idées simples pour animer votre association 1901 04/12/2016
• SIRENE, SIRET et APE : les obligations des associations 23/10/2017

• http://www.associations.gouv.fr/
• Le Haut Conseil à la Vie associative (HCVA)
• Associations mode d’emploi
• association1901.fr