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RSNCT

Les statuts de la RSN des Cyclos-Touristes

Ruche Sportive Nouanaise des Cyclos Touristes

Mots clés : RSNCT

lundi 1er novembre 2004, par Roland


- Fédération Française de Cyclotourisme (FFCT  )
- Ligue de l’Orléanais (La Ligue)
- Comité Départemental de Loir et Cher (Codép41)

- Ruche Sportive Nouanaise (RSN)


- Article 1 : Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : « Ruche Sportive Nouanaise Cyclotourisme »

- Article 2 : Cette association a pour but, dans le cadre du respect des statuts et des règlements intérieurs de la F.F.C.T., de la Ligue de l’Orléanais, du Co.Dép.41 d’une part et de la Ruche Sportive Nouanaise tant qu’elle existe d’autre part :

  • la mise en relation de tous les pratiquants de l’une des activités de cyclotourisme ;
  • la pratique de toutes activités relevant du cyclotourisme ;
  • le développement des activités de cyclotourisme ;
  • l’organisation de toutes rencontres et manifestations propres à cette pratique et à ce développement
  • la représentation du cyclotourisme dans les instances départementales, régionales et nationales ainsi que dans les structures sportives locales .

- Article 3 - Siège social

Le siège social est fixé à Nouan Le Fuzelier, chez le président.

Il pourra être transféré dans la ville par simple décision du conseil d’administration ; la ratification par l’assemblée générale sera nécessaire.

- Article 4 - Composition. L’association se compose de membres d’honneur proposés par le conseil d’administration et approuvés par l’assemblée générale, de membres actifs ayant réglé leur cotisation et titulaire d’une licence délivrée par la FFCT  , de membres amis qui ne pratiquent pas le cyclotourisme mais qui soutiennent les actions de l’association.

- Article 5 - Admission. Pour faire partie de l’association, il faut être agréé par le bureau.

- Article 6 - Les membres. Sont membres d’honneur ceux qui ont rendu des services signalés à l’association.
Sont membres actifs ceux qui pratiquent le cyclotourisme et qui ont versé annuellement le montant de la cotisation, fixé par le conseil d’administration approuvé par la prochaine AG. Ils sont aussi membres de La Ruche Sportive Nouanaise tant qu’elle existe, de la FFCT  , de la Ligue et du Codep41.

Sont membres amis ceux qui, sans pratiquer une activité de cyclotourisme, manifestent ainsi leur attachement à cette activité. Ils n’ont pas voix délibérative

- Article 7 - Radiations. La qualité de membre se perd par la démission, le décès, la radiation prononcée par le conseil d’administration pour motif grave (l’intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le bureau pour fournir des explications), le non paiement de la cotisation.

- Article 8 - Ressources. Les ressources de l’association comprennent le montant des cotisations, les subventions des collectivités locales, les subventions des organismes fédérateurs, les recettes des manifestations mises en place et les recettes afférentes à toutes activités mises en place dans le respect des présents statuts.

- Article 9 - Conseil d’administration. L’association est dirigée par un conseil de 15 membres maximum et 5 au minimum, élus les années olympiques pour quatre années par l’assemblée générale. Les membres sont rééligibles. Le conseil d’administration choisit parmi ses membres un bureau composé d’un président, d’un secrétaire et d’un trésorier qui constituent le bureau restreint.

Peuvent leur être adjoints un ou deux vice-présidents, un secrétaire adjoint, un trésorier adjoint, un responsable des membres pratiquant le vtt, un responsable de la sécurité, des membres et tout autre responsable dont les tâches définies par le conseil d’administration auront été approuvées par l’assemblée générale. Avec le bureau restreint, ces personnes constituent le bureau élargi.

Le conseil est renouvelé tous les quatre ans.
En cas de vacance, le conseil peut pourvoir au remplacement provisoire de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus prochaine assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l’assemblée générale qui renouvelle le conseil d’administration.

- Article 10 - Réunion du conseil d’administration. Le conseil se réunit une fois au moins tous les trois mois, sur convocation du président ou sur la demande du quart de ses membres. Il peut valablement siéger pendant une réunion plus générale d’organisation d’activité.

Les décisions sont prises à la majorité des voix des administrateurs présents. En cas de partage, la voix du président est prépondérante.

Tout membre du conseil d’administration qui, sans excuse, n’aura pas assisté à trois réunions consécutives pourra être considéré comme démissionnaire par le bureau élargi.
Nul ne peut faire partie du conseil s’il n’est pas majeur. Un adhérent mineur peut être invité à participer mais il n’a pas voix délibérative.

Tous les adhérents de l’association peuvent assister aux réunions du conseil. Seuls les membres élus ont voix délibératives.

- Article 11 - Assemblée générale ordinaire(AG)
L’AG comprend tous les membres actifs de l’association à quelque titre qu’ils y soient affiliés. Les membres d’honneur et les membres amis sont invités. L’AG se réunit chaque année après la clôture de l’exercice comptable.
Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres sont convoqués par les soins du secrétaire.

Le président, assisté des membres du bureau, préside l’AG et expose la situation morale de l’association.

Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l’approbation de l’assemblée.

Le secrétaire établi le rapport d’activités de l’année écoulée.

Il est procédé au remplacement des membres sortants du conseil d’administration.

L’AG n’est soumise à aucun quorum et peut délibérer quel que soit le nombre des adhérents présents.

- Article 12 - Assemblée générale extraordinaire (AGE)
Si besoin est, ou sur demande de la moitié plus un des adhérents, le président peut convoquer une AGE suivant les formalités prévues par l’article 10.

L’AGE ne peut délibérer que si la moitié plus un de ses membres sont présents.

- Article 13 - Règlement intérieur. Un règlement intérieur peut être établi par le conseil d’administration, qui le fait alors approuver par l’assemblée générale.
Article 14 - Dissolution. En cas de dissolution prononcée par les deux tiers des membres présents à l’assemblée générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommées par celle-ci, et l’actif, s’il y a lieu, est dévolu conformément à l’article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.

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